Rédaction : CDAD du Jura.

A la ville comme à la campagne, la vie en société implique un certain nombre de contraintes parmi lesquelles la proximité de voisins plus ou moins respectueux de leur entourage.

Le dommage causé par un voisin à un autre voisin peut résulter d'une faute de négligence ou d'imprudence.

Dans des cas rares, il peut être le résultat d'un fait intentionnel.

Mais la plupart du temps, le litige entre voisins prend sa source dans un trouble anormal de voisinage. Dans ce dernier cas, si le trouble présente un caractère anormal, vous pouvez alors exiger de son auteur qu'il cesse de perturber votre vie quotidienne. La difficulté réside dans la distinction entre un trouble normal et un trouble anormal.

Gérard CORNU définit le trouble de voisinage comme des "dommages causés à un voisin (bruit, fumées, odeurs, ébranlement) qui, lorsqu'ils excèdent les inconvénients ordinaires du voisinage, sont jugés anormaux et obligent l'auteur du trouble à dédommager la victime, quand bien même ce trouble serait lié à une activité licite et qu'aucune faute ne pourrait être reprochée à celui qui le cause."

Il ressort de cette définition que nous pouvons être confrontés à plusieurs cas de figure :

• Un trouble involontaire :
  Ce trouble devra revêtir un caractère anormal pour pouvoir être réprimé. Il appartiendra aux juges du fond d'apprécier souverainement le caractère excessif ou non du trouble occasionné en tenant compte notamment du moment où il survient, de sa localisation et de la personnalité du plaignant. Un trouble peut être qualifié d'anormal alors même qu'aucune infraction aux règlements n'est constatée. Inversement, la seule violation de dispositions réglementaires ne suffit pas à retenir la qualification de trouble anormal de voisinage.
•  Un dommage causé par une faute de négligence ou d'imprudence :
   Si le dommage résulte d'une faute, même non intentionnelle, la victime pourra demander réparation de son préjudice. Il faudra qu'elle rapporte l'existence d'une faute, c'est-à-dire que l'auteur du dommage n'a pas agi comme il aurait dû.
• Un dommage causé par un fait volontaire :
  Si le dommage résulte d'un acte de pure malveillance, il y aura faute de la part de celui qui en est à l'origine et la victime peut engager sa responsabilité sur le fondement de l'abus de droit ou de l'article 1382 du Code civil